45 Contrats de Musique Essentiels en 2025 (Artistes, Labels, Édition, 360, Licence)
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ToggleEn 2025, la différence entre un projet qui décolle et un projet qui s’essouffle tient souvent à une chose : la qualité de vos contrats de musique. Ce guide vous aide à comprendre les grands types d’accords (artiste, label, 360, licence, édition, production, live), à éviter les pièges et à accéder rapidement à des modèles concrets.
À garder sous la main : la page pilier Beathoven — Contrats de musique : 360, licence exclusive, artiste (PDF).
Pourquoi les contrats changent (vraiment) une carrière
Signer vite fait peut sembler pratique : avance, clip, playlists. Mais sans clauses maîtrisées (durée, options, masters, audit, reversion), vous pouvez perdre la main sur vos œuvres. À l’inverse, un contrat de licence bien négocié, une coédition équilibrée ou un contrat live clair peuvent sécuriser vos revenus et votre liberté créative.
Les grandes familles de contrats à connaître
- Artiste & enregistrement : relation artiste/label, propriété des masters, royalties, options.
- 360 : le label touche à plusieurs revenus (disque, live, merchandising) en échange d’un investissement plus large.
- Licence & distribution : vous restez propriétaire, vous concédez l’exploitation sur une durée/territoire.
- Édition & coédition : gestion des œuvres, exploitation, synchros, répartition des droits d’auteur.
- Production & prestations : studio, producteurs, ingénieurs du son, visuels, vidéo.
- Live & concerts : réservations, performances, partenariats, gestion de tournée, équipements.
Repères utiles : SACEM, Centre National de la Musique, IFPI, IMPALA.
Comment utiliser ce guide
- Identifiez votre objectif (signer en label, rester propriétaire, placer une synchro, organiser une tournée…).
- Choisissez la famille de contrats concernée (artiste/label, 360, licence, édition, production, live).
- Comparez 2–3 modèles proches (redevance traditionnelle vs bénéfice net, licence exclusive vs non exclusive…).
- Vérifiez les clauses sensibles : durée, territoire, options, rendus, audit, propriété des masters, rémunération.
- Faites relire avant signature (manager/avocat). Référencez vos œuvres à la SACEM.
Modèles et packs recommandés (liens produits)
Packs essentiels
- Catalogue complet Musilaw
- Pack — Licences musicales
- Pack — Production de musique
- Pack — Gestion d’artiste
- Pack — Éditeur de musique
- Pack — Maisons de disques
- Pack — Artiste & enregistrement
- Pack — Production de concerts
Artiste & Label (enregistrement, 360, features)
- Contrat d’enregistrement — licence exclusive
- Accord d’achat & d’enregistrement
- Accord d’enregistrement — bénéfice net
- Contrat d’enregistrement — redevance traditionnelle
- Accord d’enregistrement — démo
- Contrat 360 — label & artiste
- Contrat 360 — avec coédition
- Contrat de licence — bénéfices nets
- Contrat d’artiste secondaire (feat)
- Accord d’enregistrement — ingénieur du son
Licence & Distribution (incl. beatmakers)
- Accord de distribution numérique (streaming)
- Modèles beatmaker — licences & devis
- Licence d’utilisation master — compilation
- Licence mécanique — reprise
- Licence d’utilisation — audiovisuel (général)
- Licence de synchronisation — audiovisuel
- Licence de synchronisation — jeu vidéo
- Licence de synchronisation — publicité TV
- Licence d’utilisation — TV/film
- Licence d’utilisation — bande sonore
Édition & Coédition
- Accord de coédition — auteur-compositeur
- Accord d’édition — chanson
- Accord administratif d’édition — simple
- Accord administratif d’édition — extensif
- Accord d’édition — maison de disques
- Accord d’édition — écrivain
- Accord de collaboration — chanson
- Feuille de partage — copyright
- Accord “song plugger” — achat de chansons
- Accord de libération — édition
- Consentement parental — artiste mineur
Compositeurs (film, publicité, théâtre)
- Compositeur film — licence exclusive
- Compositeur film — licence non exclusive
- Compositeur — publicité
- Licence de composition théâtrale — simple
- Accord de composition théâtrale — extensif
Production, Studio & Prestataires
- Accord de production — label & producteur
- Accord producteur & label (1)
- Accord producteur & label (3)
- Accord producteur & artiste (1)
- Accord producteur & artiste (2)
- Accord producteur & artiste (4)
- Accord producteur & société de production
- Déclaration du producteur
- Licence non exclusive — producteur
- Accord de libération — fin de contrat
- Location de studio d’enregistrement
- Conception graphique — musique
- Services — production de clip
- Service de photographie — musique
Live, Réservations & Partenariats
- Contrat de réservation d’artistes — simple
- Contrat de réservation d’artistes — extensif
- Contrat de réservation — club/promoteur
- Accord de performance live — simple
- Accord de performance live — extensif
- Accord artiste — performance live
- Contrat de gestion de tournée
- Partenariat — concert/festival/parrainage
- Co-entreprise — promotion de concert
- Accord équipement sonore & ingénieur
- Accord éclairage & technicien lumière
- Contrat général de services — recrutement
- Contrat de vidéographie — musique
Management & Partenariats
Contrats de Musique: Conseils rapides avant signature
- Exigez des termes clairs : durée, territoire, masters, avances, livrables, audit, résiliation.
- Préférez des options conditionnées à des objectifs mesurables (streams, ventes, dates…).
- Gardez un œil sur la propriété des masters et les droits dérivés (synchro, merchandising, voisins).
- Faites relire par un manager ou un avocat si l’enjeu est important.
- Protégez vos œuvres (dépôt, horodatage) et vérifiez vos répartitions à la SACEM.
Contrats de Musique : Ressources à garder
- Page pilier Beathoven : Contrats de musique (360, licence exclusive, artiste)
- Catalogue de modèles : Musilaw
- Institutions : CNM • IFPI • IMPALA
FAQ — Contrats de musique (2025)
Un contrat 360 est-il forcément défavorable ?
Non. Il peut financer le projet à grande échelle, mais nécessite des contreparties encadrées (périmètre des revenus, plafonds, durée).
En licence, qui garde les masters ?
Souvent l’artiste/le producteur initial. C’est précisément l’intérêt de la licence face au contrat d’enregistrement classique.
Dois-je déposer mes œuvres avant la signature ?
Oui. Protège vos créations et simplifie la preuve d’antériorité (voir SACEM).