PACK DE CONTRATS: MAISONS DE DISQUES

Bienvenue sur la page de vente du pack de contrats pour maisons de disques indépendantes. Ce pack est conçu pour aider les maisons de disques à gérer tous les aspects de leur activité en fournissant les accords nécessaires pour mettre en place et faire fonctionner une maison de disques. Les accords inclus dans ce pack couvrent une grande variété de besoins juridiques pour les maisons de disques indépendantes.

L’achat du pack de contrats pour maisons de disques indépendantes est le choix le plus économique pour ceux qui ont besoin de plusieurs accords différents pour leur entreprise. Le pack comprend un grand nombre de contrats différents, pour tous les aspects de l’industrie de la musique, afin de vous assurer que vous avez tout ce dont vous avez besoin pour protéger votre entreprise et vos artistes.

Les contrats contenus dans le package Record Label sont utilisés pour mettre en place et faire fonctionner une maison de disques indépendante. Les contrats du package contiennent la plupart des accords dont un label aura besoin pour gérer tous les aspects de son activité. Tous les contrats du package peuvent être achetés individuellement sur ce site. Cependant, l’achat du forfait vous offre le meilleur rapport qualité-prix. Une liste des contrats contenus dans le package est la suivante :

Contrats inclus :

Contrat de licence d’artiste principal : le Contrat de licence d’artiste principal est essentiel pour tout label qui souhaite signer un artiste. Il définit les conditions de la relation entre le label et l’artiste, y compris les redevances et les droits d’auteur.

Contrat de société de disques démo: Le Contrat de société de disques démo est conçu pour les artistes qui cherchent à enregistrer une démo de qualité professionnelle pour attirer l’attention d’un label.

Contrat d’artiste vedette 1 (pas de redevance d’enregistrement/d’édition) / Contrat d’artiste vedette 2 (royauté d’enregistrement/pas de publication) : Les Contrats d’artiste vedette 1 et 2 sont destinés aux artistes qui ont déjà acquis une certaine notoriété et qui ont besoin d’un contrat personnalisé adapté à leurs besoins spécifiques.

Accord d’investissement dans une maison de disques (un album): L’Accord d’investissement dans une maison de disques est destiné aux investisseurs qui souhaitent financer un album ou un projet spécifique.

Accord de coentreprise (2 maisons de disques collaborent): L’Accord de coentreprise est utilisé lorsque deux maisons de disques collaborent pour produire et commercialiser un album ou un projet.

Accord de vente principal  / Accord d’utilisation principal (CD de compilation) / Accord d’utilisation principal (TV/film) / Accord d’utilisation principal (jeu vidéo) : Les Accords d’utilisation principale sont des contrats qui définissent les conditions d’utilisation de la musique dans différents contextes, tels que les CD de compilation, la télévision, les films et les jeux vidéo.

Licence mécanique: Le Contrat de licence mécanique est un contrat standard pour l’utilisation de chansons dans des supports physiques.

Garantie parentale et consentement (utilisé avec des mineurs): Le Contrat de garantie parentale et de consentement est utilisé pour obtenir le consentement des parents ou des tuteurs légaux lorsque des mineurs sont impliqués dans des projets d’enregistrement.

Accord du photographe: L’Accord du photographe est utilisé pour embaucher un photographe pour des séances photo promotionnelles.

Producteur des morceaux 1 (Pas de redevance d’enregistrement/Droits de la chanson) / Producteur des morceaux 2 (Pas de redevance d’enregistrement/Pas d’édition) / Producteur des morceaux 3 (Redevance d’enregistrement/Édition) / Producteur des morceaux 4 (Redevance /Pas d’édition): Les Producteurs de morceaux 1 à 4 sont des contrats qui définissent les conditions de collaboration entre le producteur et l’artiste pour créer une chanson ou un album.

Accord de société de disques (redevances nettes): L’Accord de société de disques (redevances nettes) est un contrat qui définit les conditions de la distribution des revenus nets entre le label et l’artiste.

Accord d’enregistrement (accord 360): L’Accord d’enregistrement (accord 360) est un contrat complet qui couvre tous les aspects de la relation entre le label et l’artiste, y compris les enregistrements, les droits d’auteur et la promotion.

Accord d’enregistrement de publication (accord 360): L’Accord d’enregistrement de publication (accord 360) est un contrat qui couvre les aspects de l’enregistrement et de la publication d’une chanson ou d’un album.

Avec accord d’enregistrement de coédition (accord 360): L’Accord d’enregistrement de coédition (accord 360) est un contrat qui couvre les aspects de l’enregistrement et de la coédition d’une chanson ou d’un album.

Accord d’enregistrement de gestion (redevance traditionnelle – SRLP): L’Accord d’enregistrement de gestion (redevance traditionnelle – SRLP) est un contrat qui définit les conditions de la distribution des redevances entre le label et l’artiste.

Accord d’enregistrement (pourcentage des bénéfices) : Cet accord établit le pourcentage de bénéfices que chaque partie impliquée dans l’enregistrement musical recevra. Les artistes, les ingénieurs d’enregistrement et les maisons de disques peuvent tous recevoir une part des bénéfices générés par l’enregistrement.

Accord d’ingénieur d’enregistrement : Cet accord établit les termes et conditions de l’emploi pour un ingénieur d’enregistrement travaillant sur un projet musical spécifique.

Renonciation à l’accord d’enregistrement (Résiliation) : Cet accord stipule que les parties impliquées ont décidé de mettre fin à l’accord d’enregistrement en vigueur. Il peut également contenir des dispositions relatives à la distribution des enregistrements et à la propriété intellectuelle.

Accord d’artiste parallèle (Pas de redevance d’enregistrement/Pas d’édition) : Cet accord établit les termes pour la création d’un enregistrement musical sans qu’il n’y ait de redevance d’enregistrement ou d’édition pour les artistes participants.

Accord d’enregistrement d’une seule chanson (royauté de profit net) : Cet accord établit les conditions pour l’enregistrement et la distribution d’une seule chanson. Les artistes et les maisons de disques peuvent recevoir une part des bénéfices nets générés par la vente de la chanson.

Contrat d’emploi de l’auteur-compositeur pour les services vidéo : Cet accord établit les termes pour l’emploi d’un auteur-compositeur pour créer de la musique pour des services vidéo spécifiques, tels que des publicités ou des bandes sonores de films.

Contrat d’artiste secondaire (Pas de redevance d’enregistrement/Pas de publication) : Cet accord établit les termes pour la participation d’un artiste secondaire à un enregistrement musical, sans qu’il n’y ait de redevance d’enregistrement ou de publication pour l’artiste.

Contrat d’enregistrement d’une seule chanson (Redevance de bénéfices nets) : Cet accord établit les conditions pour l’enregistrement et la distribution d’une seule chanson, avec une redevance basée sur les bénéfices nets générés par la vente de la chanson.

Contrat d’emploi pour les services vidéo de partition d’auteur-compositeur : Cet accord établit les termes pour l’emploi d’un auteur-compositeur pour créer des partitions musicales pour des services vidéo spécifiques.

Contrat d’enregistrement (Résiliation) : Cet accord établit les termes et les conditions pour la création, la distribution et la propriété d’un enregistrement musical spécifique, y compris les dispositions pour mettre fin à l’accord.

Explications incluses :

Accord de la société d’enregistrement (360 Deal)
Accord d’enregistrement (royalties traditionnelles)
Accord d’enregistrement (pourcentage des bénéfices)
Producteur des morceaux 1 Explication
Producteur des morceaux 3 Explication

Nombre de contrats : 32

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